INFORMATIONS LÉGALES

Ce site est la propriété de l’association Made In Dauphiné

Le siège est situé : 5, place de l’Eglise – 38090 Vaulx Milieu – Tél.: 04.74.95.42.38

Droits d’auteur / Copyright

  • L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite.
  • La marque et les logos figurant sur ce site sont des déposés par l’association Made In Dauphiné. Aucune licence ni droit d’utilisation ne saurait être attribués. L’association MID se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
  • La reproduction de tous documents publiés sur le site n’est autorisée qu’à des fins d’information à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces reproductions et notamment l’utilisation à des fins commerciales est expressément interdite, sauf accord préalable et écrit de Made In Dauphiné.
    – Directeur de la publication : Laurent GOURMANEL
    – Responsable de la rédaction: Laurent GOURMANEL
    – Crédits photographiques et iconographiques: Pixabay, Patoch Photographiste, Association Made In Dauphiné

Hébergement du site

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Responsabilité

  • L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. L’association Made In Dauphiné ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.
  • L’association Made In Dauphiné n’est responsables ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
  • L’association Made In Dauphiné ne pourra  être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
  • L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.
  • Les sites extérieurs à l’association Made In Dauphiné ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de l’association Made In Dauphiné qui déclinent par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

Crédits

Le site a été réalisé par :
Virginie MONNERET via WordPress

Informatique et Libertés

Conformément aux lois « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 et n° 2004-801 du 6 août 2004, ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés et notamment pour les données traitées par L’association Made In Dauphiné dans le cadre de  la vente des t-shirts.

Conformément aux articles 38 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 sur l’informatique et les libertés, les personnes disposent d’un droit d’accès et de rectification des données nominatives les concernant qu’ils peuvent exercer :
• sur demande écrite à l’adresse suivante :
MADE IN DAUPHINÉ
5, place de l’Eglise
38090 Vaulx Milieu
ou :
• par internet via le formulaire contact ou par mail à contact@madeindauphine.com

Messagerie

Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

Utilisation des cookies

Le site fait usage de cookies qui permettent les fonctionnalités suivantes :
•  Sauvegarde de session
•  Tracking (statistiques)

Si votre navigateur le permet, vous pouvez désactiver à tout moment ces cookies.
Cependant nous vous informons qu’une telle désactivation pourrait limiter votre expérience utilisateur en empêchant le bon fonctionnement de certains services.

Accès au site

L’association Made In Dauphiné se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

Partagez